Thèmes – Formation – LEHE

La nouvelle Loi fédérale sur l’encouragement des hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles

La nouvelle LEHE est un projet unique pour le paysage de la formation suisse. Toutes les hautes écoles – c’est-à-dire les universités, les écoles polytechniques, les hautes écoles spécialisées et pédagogiques – bénéficieront à partir de 2015 d’un système de coordination et de promotion centralisé. Cette restructuration marque l’environnement des hautes écoles : de nouvelles organisations se sont constituées, d’autres sont en mutation et la participation se renforce. Travail.Suisse, l’organisation faîtière indépendante des travailleurs et travailleuses exprime aussi sa voix dans ce cadre.

Pour cette raison, nous vous envoyons périodiquement une Info-Mail et faisons ressortir pour vous les acteurs, les forces et les aspects encore en chantier de la nouvelle LEHE. Si vous voulez aussi recevoir cette Info-Mail, merci de le signaler ici :










Ici vous trouvez les textes des Info-Mail :

Les recteurs souhaitent parler d’une seule voix

Les directions des trois types de hautes écoles se réunissent au sein de la Conférence des recteurs, qui a pour objectif de présenter un front uni, ce qui ne sera pas toujours chose aisée. suite

Présenter un front uni est un avantage pour les hautes écoles si elles veulent faire passer leurs intérêts auprès du monde politique. Pourtant, si les recteurs et les présidents des universités, des hautes écoles spécialisées (HES) et des hautes écoles pédagogiques (HEP) souhaitent siéger à la même table, l’an prochain, pour la première fois dans ce nouveau rôle, se mettre d’accord sur une stratégie commune constituera parfois une tâche exigeante. En effet, leur histoire, leur culture et leurs intérêts sont trop divers.

Jusqu’ici, les directions des trois types de hautes écoles siégeaient dans des conférences séparées. Aux termes de la nouvelle loi fédérale sur l’encouragement des hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LEHE), il n’existera plus qu’une seule Conférence des recteurs, dont la présidence siégera à la Conférence des hautes écoles, en ayant une voix consultative ainsi que le droit de faire des propositions. L’organisation swissuniversities a été fondée en 2012 afin de mettre sur pied un organe commun fonctionnel ». Elle représente d’ores et déjà l’ensemble des hautes écoles suisses à l’étranger.

Dans la bonne voie

Les représentants des trois types de hautes écoles assurent que le projet est dans la bonne voie. Thomas Meier, président de la Conférence des recteurs des hautes écoles spécialisées, déclare que l’« on est actuellement en train de définir les organes nécessaires ». Il est prévu de créer des délégations faîtières qui se chargeront de thèmes tels que la recherche, l’enseignement, l’assurance de qualité ou les relations internationales. Parallèlement, les trois types de hautes écoles continueront de discuter, au sein de commissions séparées, de problèmes qui leur sont propres. Afin qu’aucun type de haute école ne puisse prendre de l’ascendant sur les autres, chaque décision devra être adoptée par une majorité des membres de chacune des trois commissions. Cette manière de procéder permettra aussi à chaque type de haute école de bloquer une décision.

Les hautes écoles spécialisées veulent lutter à armes égales

Alors que les universités et les hautes écoles pédagogiques ne connaissent aucun problème brûlant, les hautes écoles spécialisées veulent bientôt renégocier le financement de base de la recherche. Aux yeux de M. Meier, il est difficile de constituer des équipes durables de chercheurs, étant donné que les hautes écoles spécialisées sont fortement tributaires de fonds tiers, par exemple de la part de partenaires de projets issus de l’industrie. « Nombre d’emplois sont liés à des projets et, partant, à durée déterminée. » Les hautes écoles spécialisées ont également pour objectif de développer des programmes de doctorat, dans la mesure du possible en collaboration avec les universités. Il convient en outre d’améliorer la perméabilité entre les types de hautes écoles, en facilitant, par exemple, les passerelles bidirectionnelles entre les filières d’études universitaires et celles des hautes écoles spécialisées.

Les contributions liées à des projets constitueront aussi l’un des premiers points à traiter l’an prochain. Il s’agit notamment du financement de projets concernant plusieurs hautes écoles et présentant un intérêt national. A titre d’exemples, l’encouragement de l’égalité des chances entre femmes et hommes, l’amélioration de l’accès aux informations scientifiques, la promotion du développement durable dans l’enseignement et la recherche ou les deux initiatives nationales relatives à la nanotechnologie et à la biologie systémique (ou biologie des systèmes). La Conférence des recteurs doit solliciter les contributions d’un commun accord. Selon Thomas Meier, « il s’agira là d’un premier test ».

10 septembre 2014, Andrea Söldi, libre journaliste RP

La formation continue est une obligation des hautes écoles

L’une des tâches des hautes écoles est d’offrir des formations continues. Travail.Suisse, l’organisation faîtière indépendante des travailleurs, a la conviction que la formation continue, qui sous-entend qu’il faut « apprendre tout au long de la vie», va encore gagner en importance. Mais la formation continue dispensée par les hautes écoles doit évoluer. Tant la nouvelle loi sur la formation continue (LFCo) que la loi fédérale sur l’encouragement des hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LEHE) en font une obligation. suite

Le Conseil des hautes écoles, qui fait partie de la Conférence suisse des hautes écoles, a pour tâches de réglementer « la formation continue sous la forme de dispositions-cadre homogènes » (LEHE art. 12) et de mettre en œuvre les principes de la loi sur la formation continue (LFCo art. 5-9) (cf. LFCo art. 2.2).

Ces « dispositions-cadre homogènes » devront préciser les points suivants:
• les modules de formation continue (MAS, CAS, DAS, etc.),
• l’admission à la formation continue des hautes écoles,
• l’assurance et le développement de la qualité,
• la prise en compte des acquis de la formation
• et la manière d’éviter les distorsions de la concurrence dans la formation continue.

Alors que certaines de ces dispositions-cadre sont assez faciles à mettre en œuvre, d’autres points sont de véritables casse-tête. Les conditions d’admission par exemple, parce que les réglementations actuelles de la Conférence des recteurs des universités suisses CRUS sont encore trop floues pour servir de critères. Les recommandations de la Conférence des recteurs des hautes écoles spécialisées suisses KFH sont plus concrètes, mais, selon Travail.Suisse, il leur manque des considérations sur l’admission de personnes issues de la formation professionnelle supérieure (domaine tertiaire B). Autre casse-tête: la reprise prévue de la formation continue des hautes écoles dans les directives d’accréditation. Ce serait certes un pas vers l’assurance et le développement de la qualité, mais chaque haute école devrait ensuite intégrer les dispositions-cadre prévues dans sa stratégie d’assurance qualité.

Les règles sur l’interdiction des distorsions de la concurrence donneront également du grain à moudre. En l’occurrence, il ne s’agit pas seulement des entraves à la concurrence entre les formations continues des hautes écoles publiques et celles des prestataires privés, mais aussi des entraves à la concurrence par rapport aux prestataires de la formation professionnelle supérieure. A l’art. 3i LEHE, il est dit :
« Dans le cadre de la coopération dans le domaine des hautes écoles, la Confédération poursuit notamment les buts suivants : (…) i. prévenir les distorsions de la concurrence entre les prestations de services et les offres de formation continue proposées par les institutions du domaine des hautes écoles et celles proposées par les prestataires de la formation professionnelle supérieure. »
Le message concernant la LEHE pointe à ce propos « l’interdiction du subventionnement des formations continues dans le domaine des hautes écoles ou l’interdiction de proposer des titres ou des offres ayant des appellations similaires à ceux de la formation professionnelle supérieure ». Du point de vue de Travail.Suisse, il serait judicieux que les responsables de la formation continue des hautes écoles cherchent à dialoguer, à propos de l’art. 3i LEHE, avec les représentants de la formation professionnelle supérieure. De tels contacts aident à mieux saisir les problèmes et à œuvrer de manière constructive à leur solution.

10 septembre 2014, Bruno Weber-Gobet, Responsable politique de formation

Le corps intermédiaire académique suisse est en gestation

La nouvelle loi fédérale sur l’encouragement des hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LEHE) touche également le corps intermédiaire académique suisse: alors qu’auparavant l’organisation faîtière « actionuni » chapeautait les associations du corps intermédiaire académique des universités cantonales et des écoles polytechniques fédérales, elle est désormais ouverte au corps intermédiaire académique des hautes écoles spécialisées et des hautes écoles pédagogiques, sous l’appellation de « actionuni – le corps intermédiaire académique suisse ». suite

En Suisse, quelque 35‘000 personnes font partie du corps intermédiaire académique, c’est-à-dire qu’elles sont employées dans une haute école, par exemple en qualité d’assistant/e, ou qu’elles occupent un poste dit de qualification, autrement dit qu’elles travaillent tout en continuant de se former en vue d’un futur poste, à l’instar des doctorants.

Un nouvel acteur: actionuni – le corps intermédiaire académique suisse

actionuni – le corps intermédiaire académique suisse a été réorganisé dans le but de représenter les intérêts des différentes associations du corps intermédiaire académique. L’organisation faîtière est devenue ainsi un acteur important de la nouvelle LEHE. Travail.Suisse, l’organisation faîtière indépendante des travailleurs, a posé quelques questions au nouveau président Georg Winterberger:

Monsieur Winterberger, en votre qualité de président de actionuni – le corps intermédiaire académique suisse, vous représentez environ 35‘000 personnes. Que souhaitez-vous changer? Il n’est pas nécessaire d’apporter des changements en soi pour tous les membres du corps intermédiaire académique; en effet, un groupe très hétérogène de personnes constitue ce dernier, qui a encore évolué avec l’introduction de la LEHE. Il y a tout de même fort à faire: il convient d’améliorer les conditions d’engagement et de travail précaires de nombreux membres du corps intermédiaire académique, de faire en sorte que les perspectives de carrière soient plus attrayantes ou de réduire les dépendances par rapport aux professeurs.

A vos yeux, quels sont les plus grands défis posés à une organisation faîtière du corps intermédiaire académique? Actuellement, la création d’associations du corps intermédiaire académique dans les hautes écoles spécialisées et dans les hautes écoles pédagogiques constitue un grand défi, car ce corps intermédiaire n’y existe que depuis peu. A cela s’ajoute qu’il s’agit souvent de hautes écoles d’assez petite taille, au sein desquelles il n’est pas nécessaire d’avoir une forme organisée de collaboration. Cette création serait toutefois importante en vue de la collaboration avec actionuni – le corps intermédiaire académique suisse et avec des associations issues d’autres hautes écoles. Le grand défi de demain consistera à trouver un dénominateur commun pour des thèmes pertinents – et ce, en transcendant les différents types d’engagement, hautes écoles, régions, langues, etc.

Quelles sont vos exigences quant à l’aménagement de la nouvelle LEHE et en quoi voyez-vous vos chances? Alors que nous n’étions représentés auparavant que dans des instances non étatiques, l’intervention politique est désormais beaucoup plus directe. En outre, la nouvelle LEHE présuppose la composition du corps intermédiaire académique national et parvient pour ainsi dire accessoirement à une étroite collaboration entre les professionnels de hautes écoles fort différentes. En notre qualité de participant ayant une voix consultative, nous avons en outre pour principale aspiration d’obtenir les mêmes droits que des membres ayant le droit de vote.

10 septembre 2014, Linda Rosenkranz, Responsable de la communication

Vue d’ensemble des trois types de hautes écoles

Très bientôt, tous les cantons pourront délibérer, au sein d’un seul organe, sur les universités, les hautes écoles spécialisées et les hautes écoles pédagogiques. Le président de la CDIP, Christoph Eymann, considère la chose comme un gain considérable. suite

Qu’est-ce qui change, avec la nouvelle loi, pour les directeurs de l’instruction publique ?
Pour moi, deux nouveautés apparaissent au premier plan. Premièrement, tous les cantons peuvent maintenant discuter ensemble de tous les types de hautes écoles. C’est bien ainsi, puisque tous en sont aujourd’hui responsables, ou participent à un partenariat de responsabilité, et paient de notables contributions pour ceux de leurs étudiants qui se forment dans un autre canton. Jusqu’ici, quelques cantons, surtout parmi les plus petits, n’étaient représentés ni à la Conférence universitaire suisse, ni au Conseil des Hautes écoles spécialisées, c’est le cas par exemple de Nidwald et des Grisons.
Deuxièmement, toute la coordination s’en trouve simplifiée. Une modification saute aux yeux: la réduction du nombre des organes. Aujourd’hui, il existe des structures parallèles. Désormais, nous aborderons dans la même séance les questions touchant les trois catégories de hautes écoles. Nous travaillerons donc en ayant une vue d’ensemble du domaine des hautes écoles. C’est un gain considérable à mes yeux.

Quelles sont les questions qui seront traitées et réglées en assemblée plénière, et quelles sont celles qui le seront au Conseil des Hautes écoles ?
L’assemblée plénière traite des sujets touchant les droits et les devoirs de la Confédération et de tous les cantons – le financement par exemple. L’assemblée plénière fixera les coûts de référence. Ceux-ci joueront à l’avenir un rôle majeur lors de la répartition des contributions fédérales et des versements intercantonaux. Il y aura plus de transparence dans les coûts si l’on dispose d’un modèle de coûts de référence. L’assemblée plénière peut aussi faire des recommandations à propos de l’octroi de bourses et de prêts.
Quant à lui, le Conseil des Hautes écoles traite les questions relatives aux tâches des responsables des hautes écoles. Il réglemente par exemple l’assurance qualité et l’accréditation des hautes écoles. Ou édicte des prescriptions sur la dénomination homogène des titres et la reconnaissance des diplômes de fin d’études.

Quelles affaires estimez-vous devoir aborder en urgence l’an prochain ?
Le financement figure assurément en tête de liste des sujets à traiter. Il faut créer le nouveau modèle de financement, avec coûts de référence. Il faut aussi fixer les exigences en matière d’accréditation institutionnelle. Les conditions préalables à une accréditation – du moins les principes – figurent déjà dans la loi sur l’encouragement des hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles. Il s’agit de questions touchant l’assurance qualité de l’enseignement dispensé par les hautes écoles ou du présupposé qui veut qu’une haute école offre un enseignement, de la recherche et des services dans plusieurs disciplines ou domaines spécialisés. Il s’agira maintenant de passer à l’application concrète.

Un des buts de la nouvelle LEHE est d’assurer la coordination des différentes offres. Notamment dans les domaines qui impliquent des coûts élevés, il importe de mieux utiliser les synergies. Où voyez-vous déjà des amorces?
Dans les domaines à coûts élevés, la médecine figure sans conteste au premier plan. C’est elle qui monopolise l’essentiel des moyens. En même temps, nous avons ici le devoir de former une relève suffisante pour notre pays, malgré le nombre limité des places de formation clinique.

24 juin 2014, Andrea Söldi, libre journaliste RP

Conférence des hautes écoles: les cantons y font valoir leurs intérêts

Avec un système de prise de décisions sophistiqué, la Conférence des hautes écoles veut tenir compte des cantons, que ceux-ci abritent ou non une haute école. Mais, sans la Confédération, rien ne va. suite

La Conférence des hautes écoles est le nouvel organe politique régissant l’espace des hautes écoles. Elle est présidée par le chef du Département de l’économie, de la formation et de la recherche, en l’occurrence le Conseiller fédéral Johann Schneider-Ammann. L’organe politique suprême des hautes écoles devrait siéger deux fois par an en séance plénière, l’ensemble des cantons y étant représentés, chacun par son directeur de l’instruction publique. Le Conseil des hautes écoles, où seuls 14 cantons sont représentés, se réunit quatre fois par an. Il s’agit des dix cantons universitaires (Bâle-Ville, Berne, Fribourg, Genève, Lucerne, Neuchâtel, Saint-Gall, le Tessin, Vaud et Zurich) et de quatre autres cantons, désignés pour quatre ans par le Concordat des hautes écoles. D’ici à la fin de l’année, la plupart des cantons devraient y avoir adhéré, puisque c’est la condition de la coopération.

Les conditions-cadre du financement commun relèvent de la compétence de l’assemblée plénière. L’un des premiers objets à traiter l’an prochain sera le financement de base et l’attribution des contributions liées à des projets. En 2016, le Parlement doit approuver le budget de la Confédération pour la période qui va de 2017 à 2020. Le plenum décide aussi combien chaque canton doit payer pour un de ses étudiants inscrits dans la haute école d’un autre canton. Les décisions doivent être prises à la majorité des deux tiers et avec la voix de la Confédération.

Il en va de même au Conseil des hautes écoles. Afin que les cantons sans haute école universitaire ne pèsent pas d’un trop grand poids, la procédure de décision fera la part belle au nombre des étudiants immatriculés dans un canton: plus il compte d’étudiants, plus un canton a de poids. Le Conseil des hautes écoles discute essentiellement les sujets touchant les devoirs des responsables des hautes écoles. Par exemple, l’assurance de qualité et l’accréditation, ou la dénomination homogène de titres et la reconnaissance des diplômes de fin d’études. Etant donné que les cantons universitaires, plus que les autres, ont besoin de coordination et de réglementations, le Conseil des hautes écoles a par conséquent des compétences plus nombreuses que l’assemblée plénière.

Travail.Suisse aussi est impliqué

Le Conseiller fédéral compétent dispose d’une voix forte. Sans son accord, à quelques rares exceptions près, aucune décision ne peut être prise dans aucun des deux groupes. « De cette manière, les intérêts de l’ensemble de la Suisse sont préservés et la coordination, améliorée » explique Jenny Hutter du Secrétariat d’Etat à la formation, à la recherche et à l’innovation.

A l’ordre du jour des deux formes d’assemblée, les demandes de la Conférence des recteurs figureront en bonne place. Les recteurs des hautes écoles indiquent ce dont ils ont besoin, aux chapitres des moyens financiers et des conditions-cadre, puis l’organe politique se prononce. En outre, d’autres acteurs issus du politique, de l’administration et de la recherche siègent avec voix consultative à la Conférence des hautes écoles. Travail.Suisse défendra les intérêts des travailleurs dans un comité permanent d’organisations du monde du travail. Bruno Weber-Gobet, responsable de la politique de la formation à Travail.Suisse, estime qu’un sujet à traiter, par exemple, est d’améliorer la perméabilité entre les différents types de hautes écoles. Il ne faut pas perdre de vue, non plus, le thème du doctorat après un diplôme de Haute école spécialisée.

24 juin 2014, Andrea Söldi, libre journaliste RP

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